Mme Delphine LAVISSE – DELHAYE accepte avec l’accord du conseil d’assurer le rôle de secrétaire de séance. M. le Maire demande que soit supprimé de l’ordre du jour le dossier de l’église, qui n’est pas bouclé en totalité, et propose qu’il soit revu lors d’une commission des travaux élargie à tous les membres du Conseil Municipal. Proposition acceptée à l’unanimité. M. le Maire informe l’assistan...
Read More

Compte rendu de la séance de conseil municipal du 20/09/2008

Posted on 23 septembre 20081 janvier 2009 by contact

M. LEGRAND accepte avec l’accord du conseil d’assurer le rôle de secrétaire de séance. M. le Maire demande que soient ajoutés deux points à l’ordre du jour : l’acquisition d’un défibrillateur et la réactualisation du dossier de l’église, proposition acceptée à l’unanimité. M. le Maire fait lecture des arrêtés pris depuis le dernier conseil (n° 2008/361 à 2008/366) ORDRE DU JOUR ...
Read More

Compte rendu de la séance du 2 juillet 2008

Posted on 12 juillet 200824 septembre 2008 by contact

1. Délibération n° 2008-0018 : Transfert de Compétence Telecoms d’intérêt communautaire Rapporteur : Monsieur Francis FLAJOLET Vu l’article L.5211-17 du CGCT précisant les modalités de transfert de compétences des communes aux communautés de communes, Vu l’acceptation par la CASO lors de la séance du conseil communautaire en date du 27 juin 2008 du transfert d’une nouvelle compétence communauta...
Read More

Compte rendu de la séance du 26 juin

Posted on 5 juillet 200824 septembre 2008 by contact

1 Participation aux frais de fonctionnement des groupes scolaires d’Arques pour les enfants de Clairmarais M. le Maire demande au Conseil de voter la délibération acceptant de participer aux dépenses de fonctionnement des groupes scolaires de Haut-Arques et du Centre d’Arques pour l’année scolaire 2007/2008 sur la base des dépenses de fonctionnement de l’année 2007 qui s’élève à 4890,87 €, soit :...
Read More

Ordre du jour – Réunion CM du 26/06/08 – 18 h 45

Posted on 24 juin 200825 juillet 2008 by contact

- Participation frais de fonctionnement groupes scolaires Arques pour les enfants de Clairmarais - Révision de la taxe de séjour - Décision modificative du budget 2008 - Commission fiscale des impôts directs - Subventions municipales complémentaires - Concessions cimetière - Etude installation Benne déchets Verts - Eclairage communal - Recrutement saisonnier d’un agent technique - Convent...
Read More

Top