Home / Archive by category "3_Equipe Municipale" (Page 4)

3_Equipe Municipale

Réunion de conseil municipal – 14 avril 2008

1 -         Désignation du Secrétaire de séance Madame Aurélie HEDEN accepte avec l'accord du conseil d'assurer ce rôle. 2 -       Approbation du procès verbal de la réunion du 28 mars 2008 Cette approbation est soumise au vote Votants : 14 (dont quatre pouvoirs) Abstentions : 0 Contre : 0 Pour : 14 Le procès verbal du 28 mars 2008 est accepté à l'unanimité des membres présents. 3 -      ...
Read More

Ordre du jour, séance du lundi 14 avril 2008 – 19 h 00

Ordre du jour - Désignation du secrétaire de séance - Approbation procès verbal de la réunion du 28 mars 2008 - examen compte administratif 2007 - taux d’imposition et taxes communales 2008 - subventions aux associations 2008 - examen du budget 2008 - précision modalités de délégation au maire (Article L2122-22 du CGCT) - désignation du correspondant défense - questions diverses
Read More

Séance du conseil municipal du 28 mars 2008

1      Délégations au maireSelon l'article L2122-22 du code général des Collectivités Territoriales, Le maire peut en outre par délégation du conseil municipal, être chargé, en tout ou partie, et pour la durée de son mandat : 1° D'arrêter et modifier l'affectation des propriétés communales utilisées par les services publics municipaux ; 2° De fixer, dans les limites déterminées par le conseil m...
Read More

réunion de conseil municipal – vendredi 28 mars – 19 h 00

Vendredi 28 mars � 19 H 00 Ordre du jour - Désignation du Secrétaire de Séance - Délégations au maire – article L2122-22 du CGCT - Mise en place des commissions municipales - Détermination du nombre de membres du centre communal d’action sociale de la commune de Clairmarais et désignation de ses membres - Personnel communal, prolongations et recrutement - Questions diverses
Read More

Réunion de Conseil Municipal du 14 mars 2008

Lors de la séance du 14 mars 2008, le bureau municipal a été élu, il est composé du maire et de quatre adjoints: - Damien MOREL, maire - Jean-Luc ANSELLE, premier adjoint, délégué à l'animation et aux affaires culturelles - Olivier EVERAERE, deuxième adjoint, délégué aux travaux, à l'urbanisme et à l'environnement - Marc LEGRAND, troisième adjoint, délégué aux finances - Karine DEBU...
Read More
Top